Déposée le 16 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) UNISYS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « F.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNISYS FRANCE domicilié(e) La Palette Orange, 95015 CERGY VAL D'OISE (dossier no 2059149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 076 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2059149) - France.
La marque F.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F.S.A. est expirée depuis le 16 décembre 2005.
UNISYS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : A LA CARTE , A LA CARTE
UNISYS FRANCE (S.A.) - La Palette Orange, 95015 CERGY VAL D'OISE (dossier no 2059149) - France - SIREN 552076333
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2059149) - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 1995 n°2059149 - Publication au BOPI 1995-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22
Ordinateurs, machines à calculer, appareils et instruments périphériques pour ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs notamment sous forme de bandes, disques, cartes et cassettes. Services de programmation et de traitement de données sur ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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